Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ENCOMBRANTS DE L'ESPOIR
frédéric BIAIS

Numéro de dépôt :
3638128
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
LES ENCOMBRANTS DE L\'ESPOIR de frédéric BIAIS

Présentation de la marque LES ENCOMBRANTS DE L'ESPOIR

Déposée le 20 mars 2009 par frédéric BIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENCOMBRANTS DE L'ESPOIR »

Le déposant est frédéric BIAIS domicilié(e) 2 RUE DE l'ABREUVOIR - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frédéric biais domicilié(e) 2 RUE DE l'ABREUVOIR - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENCOMBRANTS DE L'ESPOIR est expirée depuis le 20 mars 2019.

frédéric BIAIS a également déposé les autres marques suivantes : DEFIMAT


frédéric BIAIS - 2 RUE DE l'ABREUVOIR - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


frédéric biais - 2 RUE DE l'ABREUVOIR - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520722 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; saisie de données informatiques pour des tiers ; vente aux enchères ; services fournis dans le cadre du commerce de détail des tous types de meubles, de pièces d'ameublement, de lits, d'armoires, de tables de chevet, de coiffeuses, de cosy, ; de commodes, de matelas, de sommiers, de coussins, d'oreillers, de tables, de chaises, de buffets, d'étagères, de tables basses, de canapés, de sofas, de divans, de fauteuils, de sièges, de poufs, de repose-pieds, de bureaux (meubles), de secrétaires (meubles), de dessertes pour ordinateurs, de portemanteaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-livres, de coffres-forts, de coffrets (meubles), de chaises longues, ; de balancelles, de mobilier de jardin, de vitrines (meubles), de comptoirs (tables), d'établis, de niches, de miroirs, de rideaux, de voilages, de stores d'intérieur, de coffrets en métaux précieux, en bois ou en matières plastiques, d'horloges, de bougies pour l'éclairage et pour la décoration, de fleurs naturelles et artificielles, de linge de table, de linge de lit, de linge de maison, de nappes, de tapis, de descentes de lits, ; de descentes de bain, de paillassons, de statues, de figurines, de bibelots, d'objets d'art en bois, en plâtre, en matières plastiques, en métaux communs ou précieux, en pierre, en marbre, en porcelaine, en terre cuite, en verre, en carton, de tableaux, de peintures, de lithographies, de sérigraphies, de dessins, de tapisseries, de collages, d'articles de vaisselle, d'articles de coutellerie, de quincaillerie métallique pour le ménage, pour la cuisine et pour l'outillage, d'outillage de plomberie, ; d'outillage de menuiserie, d'outillage de jardin, d'outillage de maçonnerie, d'outillage de vitrerie, d'outillage pour tapissiers, d'outillage pour peintres, d'outillage pour carreleurs, de serrurerie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, d'échelles en bois, en matières plastiques et métalliques, d'escabeaux, de girouettes, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'ustensiles de cuisine, d'aspirateurs, de fers à repasser, de lave-linge, de sèche-linge, de lave-vaisselle, de réfrigérateurs, ; de congélateurs, d'appareils de cuisson, d'hottes aspirantes de cuisine, de barbecues, de séchoirs à cheveux, de rasoirs, d'appareils pour l'épilation, de grille-pain, de cafetières, de bouilloires, de robots, d'autocuiseurs, de friteuses, de hachoirs, de grils, de couteaux électriques, de chauffe-biberons, d'équipements sanitaires, d'articles de jardinage, de véhicules, d'armes de décoration et de collection, d'équipements pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de disques audio-vidéo, de supports d'enregistrement pré-enregistrés ou non, de matériel hi-fi, de télévision, de radio, de matériel photographique, de matériel d'optique, de produits de papeterie, de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de bagagerie, de jeux, de jeux électroniques, de jouets, d'articles de puériculture, de berceaux, de parcs pour bébés, de coffres à jouets, ; de chaises hautes pour enfants, de sièges de sécurité pour enfants, de tables à langer, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, d'articles de bijouterie, d'horlogerie, de vêtements, d'instruments de musique, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de communication. ;

Dépôt, emmagasinage et transport de produits de toutes sortes. ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; – les services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des collectivités : services d'accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.